Mentions légales

Éditeur :

3 Petits Pois et puis s'en vont SARL
17 C rue de Quimper
68200 Mulhouse
Tel +33 9 63 02 73 75
N° siret : 498 546 332 000 120
RCS : 498 546 332 000 12 332
Code APE : 748 K
TVA FR 82 498 546 332
CNIL 1771987

Responsable de la publication : Anne Hubert

Conditions générales d'utilisation

Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation des conditions générales de ventes.

Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

Contenu

Nous apportons beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur notre site web. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci de nous avertir (via le formulaire de contact par exemple).

Respect de la vie privée

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées et le cas échéant votre n° client.).

Protection des données personnelles

LA CERISE SUR LE GATEAU  applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre s ite Internet.

Transmission des données personnelles à des tiers

Les Données Personnelles recueillies lors de votre inscription pour la newsletter, les enchères, la création et le dépôt de commentaires rédigés, (photographies et vidéos comprises) sont utilisées aux fins de permettre à LA CERISE SUR LE GATEAU d'en identifier les auteurs. Sauf autorisation expresse de votre part recueillie sur le Site, vos Données Personnelles ne sont pas transmises à des tiers par LA CERISE SUR LE GATEAU .

Droit d'accès et de rectification des données transmises

   Comme prévu par l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l'exercer en nous contactant: LA CERISE SUR LE GATEAU , 3 Petits Pois et puis s'en vont SARL
17 C rue de Quimper, 68200 Mulhouse, Tel +33 9 63 02 73 75, eshop@lacerisesurlegateau.fr

Déclaration à la CNIL

La collecte et le traitement automatisé d'informations personnelles et nominatives et les destinataires de ces informations ont été définis, déclarés et autorisés par la CNIL

Désinscription

Vous avez la possibilité de vous désabonner à tout moment soit en cliquant sur le lien présent dans tous les e-mails ou en vous rendant sur la page à cette adresse http://.... Et en cliquant sur… (si possibilité de se désinscrire via un formulaire sur le site

Au-delà des obligations légales

Au-delà des obligations légales, LA CERISE SUR LE GATEAU s'engage sur les règles déontologiques suivantes :

Les cookies

Des fichiers de cookies sont inscrits dans la mémoire de votre navigateur. Leur durée de vie est permanente. Ils contiennent un identifiant unique par navigateur. Ils constituent l'historique des visites sur notre site et sur chacune de ses pages. Vous avez toujours la possibilité de paramétrer votre navigateur afin de refuser ces cookies sans altérer pour autant votre navigation sur notre site.

Utilisation des e-mails

Dès lors que vous passez une commande sur notre site vous nous communiquez vos coordonnées e-mail qui sont utilisées pour le suivi de votre commande. Ces coordonnées sont également utilisées pour vous envoyer nos bulletins d'informations sur nos produits. Si vous ne souhaitez plus recevoir d'informations de la part de LA CERISE SUR LE GATEAU, nous vous donnons toujours la possibilité par retour de mail ou en cliquant sur le lien présent dans les e-mails, de vous désabonner de cette liste de diffusion.

Droits de propriété intellectuelle et industrielle

L'ensemble des éléments édités au sein du Site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autre technologie sous jacente est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à 3 PETITS POIS ET PUIS S'EN VONT.

La marque « La cerise sur le gâteau « , ainsi que l'ensemble des illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société 3 PETITS POIS ET PUIS S'EN VONT.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation des photographies, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société 3 PETITS POIS ET PUIS S'EN VONT, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite, à l'exception des logos et des signes descriptifs appartenant aux marques présentes sur le site. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société 3 PETITS POIS ET PUIS S'EN VONT.

3 PETITS POIS ET PUIS S'EN VONT interdit toute apposition d'un lien hypertexte profond à destination du Site ou d'un lien hypertexte qui utiliserait une technique de transclusion. Un utilisateur souhaitant placer sur son site internet personnel un lien simple renvoyant directement à la home page du Site, devra obligatoirement en demander au préalable l'autorisation expresse à 3 PETITS POIS ET PUIS S'EN VONT.

Responsabilité

L'utilisation du présent site implique la connaissance et l'acceptation par le Client des caractéristiques et des limites de l'Internet et des technologies qui y sont liées, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau. 3 PETITS POIS ET PUIS S'EN VONT décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'incident lié à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de l'envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d'erreurs informatiques quelconques ou défauts constatés sur le site.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.


Haut de Page